Contribution aux premiers ateliers sur la contradiction.
Une nouvelle force de développement en science et société
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, 19-21 Mars 2009
Il est classique de présenter le développement durable comme un oxymore, une contradiction dans les termes environnement et développement. En nous appuyant sur la théorie de la négociation nous pouvons au contraire le concevoir comme une valeur nouvelle issue d’une sorte de « négociation coopérative » environnement/développement (Aurélien Boutaud)[Aurélien Boutaud, Le développement durable : penser le changement ou changer le pansement ? Bilan et analyse des outils d’évaluation des politiques publiques locales en matière de développement durable en France : de l’émergence d’un changement dans les modes de faire au défi d’un changement dans les modes de penser, [thèse Ecole nationale supérieure des mines de Saint Etienne et l’Université Jean Monnet, 14 février 2005]]. Cette négociation a été orchestrée par les Nations Unies (rapport Brundtland 1987) et validée politiquement à Rio en 1992. Cette valeur nouvelle permet un dépassement de la contradiction. Elle rajoute un modèle coopératif à un modèle dominant fondé sur la seule compétition : on recherche systématiquement une approche triplement gagnante dans les domaines économique, social et environnemental..
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE), qui est considérée comme leur contribution au développement durable, est de la même nature en introduisant des objectifs environnementaux et sociaux au sein de l’entreprise dont le principal objectif est économique, tourné vers le profit. Ce concept RSE né au milieu de cette contradiction a pris différentes formes selon les sociétés et notamment les rôles respectifs de la régulation publique et de l’influence des ONG. Il est à même de générer des relations coopératives, entre différents types d’organisations.
Pour unifier le contenu de cette responsabilité sociétale, une scène de négociation a été mise en place au sein de l’ISO : l’ISO 26000, qui vise à élaborer un cadre de référence mondial pour la responsabilité sociétale des organisations. En englobant tout type d’organisation et non plus seulement les entreprises, le processus en rajoute dans la difficulté. Il s’agit d’une négociation qui implique aujourd’hui 90 pays (dont les 2/3 en développement) représentés chacun par des représentants de 6 parties prenantes (entreprises, gouvernements, syndicats, associations environnement, consommateurs et consultants). A ces représentants nationaux s’ajoutent des organisations des Nations Unies ainsi que des ONG internationales. La négociation n’est pas achevée et de fortes tensions se font jour en préparation de la prochaine réunion qui se déroulera à Québec en mai 2009.
Un tel processus de négociation mêle deux éléments de natures différentes : les intérêts divergents des différents acteurs et les rationalités mobilisées par ces mêmes acteurs. On trouve ici la dualité d’Aristote évoquée en introduction du colloque : le discours et le monde. Je restreindrai mon propos à la contradiction du discours sans ignorer que le discours a toujours lieu à propos du monde, et qu’il traite d’intérêts qui sont en compétition. Le processus de l’ISO 26000 fait appartenir successivement chaque acteur à deux espaces : son espace national et sa catégorie. C’est-à-dire chacun doit gérer lui-même les éventuelles contradictions entre ces deux rôles. Il peut y avoir aussi contradiction entre l’intérêt individuel et les comportements altruistes, ou dit autrement d’intérêts multi appartenance et de la conscience morale individuelle (individu /société/espèce selon l’expression d’Edgar Morin[[Edgar Morin, La méthode 6, éthique, Seuil, 2004, 240 pages, ISBN : 2020786389, p21]]).
Même s’ils visent uniquement leur propre intérêt, les acteurs agissent en information et rationalité limitées, c’est-à-dire notamment qu’ils ne connaissent pas à tout moment la meilleure solution pour servir cet intérêt, pour une double raison : leur propre limitation cognitive d’une part et d’autre part l’écologie de l’action[[Edgar Morin, ibid, p46]], c’est-à-dire le résultat imprévisible des multiples interactions que suscite toute action. Malgré ces limitations, les acteurs négociateurs mobilisent dans le processus de négociation différents raisonnements et rationalités.
Comme il s’agit de rédiger un texte (100 pages) qui traite de la responsabilité des organisations il va porter sur les 4 rationalités présentes dans les organisations (Van Gigch[[John P. van Gigch, System design modeling and metamodeling, Springer, 1991, 470 p.]]) : les rationalités évaluative et structurelle qui portent sur un méta-niveau, et les rationalités substantielle et procédurale qui décrivent ce qui se passe dans les organisations au niveau opérationnel. L’ISO 26000 concerne plutôt le méta-niveau, puisqu’il organise effectivement le comment faire en décrivant l’engagement de l’organisation avec ses parties prenantes (rationalité structurelle), mais il ne va pas jusqu’à décrire un système de management (contrairement aux ISO 9001 et 14001).
L’ISO 26000 évite de se placer sur le champ de la rationalité évaluative, non pas que ce soit illégitime, mais cette place est déjà prise par un autre processus international la Global reporting initiative (GRI) qui a élaboré des indicateurs de développement durable pour le rapportage des entreprises.
La négociation entraîne une multitude de choix partiels binaires, il y a en effet rarement des paquets d’options qui seraient liées entre elles par une cohérence logique. Ce processus ne garanti pas contre le risque qu’un même acteur puisse prendre des positions incohérentes entre-elles. Les contradictions sont nombreuses et les débats se déploient en général dans une seule des 4 rationalités à la fois. On résout ainsi les contradictions partielles, mais pas les contradictions globales. La cohérence globale émerge de l’élaboration du texte lui-même par un processus d’essais et d’erreurs. A ce jour 5 versions du texte ont été discutées avec à chaque fois plusieurs milliers d’amendements.
Mais ces rationalités dans lesquelles se déploie le discours de la négociation sont surplombées par des paradigmes qui eux ne font pas l’objet du débat mais sous-tendent la négociation : un champ dans lequel se mêlent vision du monde, culture, pratiques sociales qui ne font pas l’objet de discussion ou négociation mais conditionnent les raisonnements tenus par les acteurs. Comme le dit Edgar Morin « les paradigmes qui déterminent les modes de pensée, les visions du monde, sont incapables de se comprendre les uns les autres. Les conceptions du monde s’excluent entre-elles, et évidemment les unes ne voient qu’erreur et illusions chez les autres. »[[Edgar Morin, ibid p146]]
Certaines difficultés de négociation et des incompréhensions proviennent de ces représentations très profondes, qui ne sont jamais discutées et analysées comme telles. Tels des généraux repliés, les paradigmes envoient des idées et des raisonnements au « front » du débat sans s’exposer eux-mêmes. On peut identifier différents paradigmes opérants dans le débat : systémique, coopératif…
En dernier préalable, il nous faut présenter l’ISO 26000. Le texte commence par identifier 7 principes de la responsabilité sociétale : la responsabilité de rendre compte (car on ne trouve pas de terme correct pour le terme anglais d’accountability), la transparence, le comportement éthique, le respect des intérêts des parties prenantes, le respect du principe de légalité, le respect des normes internationales de comportement (ce terme recoupe les principes contenus dans les textes internationaux qui visent les Etats et donc ne peuvent être stricto sensu être appliqués par tout type d’organisation sans une adaptation), et enfin respect des droits de l’Homme. L’ISO 26000 n’est pas un système de management, il vise des objectifs de progrès dans 7 questions centrales : gouvernance de l’organisation, droits de l’Homme, relations et conditions de travail, environnement, bonnes pratiques des affaires, questions relatives aux consommateurs, et enfin engagement sociétal (notamment la relation aux communautés locales).
Différents types de résolution des contradictions sont mises en œuvre dans la négociation que l’on illustrera par des exemples : élimination d’un des termes de l’alternative, renvoi à une autre rationalité, compromis, et hybridation (valeur nouvelle qui est un dépassement).
L’élimination. Exemple : la place de la science
La connaissance scientifique n’a pas pu être introduite dans le texte, alors qu’il fait référence au principe de précaution qui, d’une certaine façon, scelle la supériorité du politico-social sur la communauté scientifique dans les domaines où la science est incertaine. Les Etats Unis et le Canada voulaient éliminer toute référence au principe de précaution. Une solution de compromis aurait pu être un principe général de référence aux connaissances scientifiques pondéré par l’application du principe de précaution en cas d’incertitude.
On peut rappeler que la charte de l’environnement désormais inscrite dans la constitution française l’article 5 de sur le principe de précaution est contrebalancé par l’article 9 sur la recherche. Mais la violence des débats qui se sont déroulés en France sur ce thème[[l’auteur membre de la commission Coppens peut en témoigner]] a montré que l’on ne situait pas au niveau d’échanges d’arguments rationnels mais au conflit entre deux paradigmes portés par des acteurs organisés (notamment les académies de médecine et de sciences). L’absence de scientifiques comme catégorie d’acteurs reconnus dans le processus de l’ISO explique aussi ce manque.
Le résultat de la négociation a été de ne pas évoquer le principe de précaution comme un principe général, mais de le rétrograder dans les chapitres environnement et consommateurs.
Le compromis. Exemple : le développement durable.
La position européenne considère que la responsabilité sociétale des entreprises est leur contribution au développement durable. Les nord-américains ne font pas référence à ce concept. Les pays en développement on tendance à porter la priorité sur la lutte contre la pauvreté. Certains acteurs, principalement les syndicats, considéraient que le développement durable était avant tout environnemental et donc refusaient le statut surplombant du développement durable sur la question de la responsabilité sociétale. Dans les premières versions la définition de la responsabilité sociétale considérait que la responsabilité sociétale « contribue au développement durable, à la santé et au bien-être de la société (welfare) » plaçant ainsi au même niveau le développement durable et le bien-être. Le rajout d’un judicieux « incluant » a permis de bien préciser qu’on se réfère au développement durable dans l’ensemble des dimensions y compris sociale, ce qui devenait acceptable. Cette formulation de compromis est répétée 11 fois dans le texte.
La définition actuelle (versions CD) est donc : « responsabilité d’une organisation vis-à-vis des impacts de ses décisions et activités sur l’environnement, par un comportement transparent et éthique qui :
– contribue au développement durable, incluant la santé et le bien-être de la société ;
– prend en compte les attentes des parties prenantes ;
– respecte les lois en vigueur et est en accord avec les normes internationales de comportement
– est intégré dans l’ensemble de l’organisation et mis en œuvre dans ses relations. »
Elle permet aussi de clarifier la confusion entretenue entre le tout et les parties. Une organisation ne peut pas être durable (surtout que c’est entendu dans le sens de durer), elle peut tout au plus agir dans le sens du développement durable (en intégrant pratiques et objectifs) et y contribuer. La durabilité provient, elle, du résultat de l’ensemble des actions des organisations qui sont en interaction entre elles (selon des approches compétitives ou coopératives) et avec l’environnement matériel. Mais cette notion systémique n’a pas été évoquée, ni même discutée. Elle relève du niveau des paradigmes.
Le renvoi à une autre rationalité : laisser les contradictions au niveau opérationnel
Une autre façon d’éliminer la contradiction est de travailler au niveau « meta » c’est-à-dire de considérer le cadre dans lequel la contradiction va se gérer dans les organisations qui vont le mettre en œuvre. On rejette la résolution des contradictions au niveau opérationnel. Le texte identifie des contradictions mais ne les résout pas toutes. Les acteurs peuvent ainsi s’accorder sur des règles dont ils comptent bénéficier pour faire valoir au niveau opérationnel leurs préférences. Le texte aborde des questions qui relèvent des rationalités substantielles ou procédurales mais plus comme des exemples, pour nourrir le débat. Il fixe en fait le champ des questions pertinentes. Il ne nie pas la contradiction, et les intérêts divergents des acteurs, mais le compromis porte sur le cadre qui permettrait de trouver des approches gagnantes/gagnantes. En cela il s’inscrit dans un paradigme coopératif.
L’hybridation et le dépassement : enjeux / acteurs
L’ISO 26000 contribue à créer une valeur nouvelle, un dépassement de la contradiction par une « hybridation » des positions des acteurs entre une approche contractualiste (nord américaine) et une vision institutionnaliste (européenne), l’une est libérale, l’autre d’inspiration plus publique. Toutes deux sont contingentes au contexte géographique, institutionnel et politique. La seconde a bien entendu reçu le soutien des organisations internationales présentes dans la négociation, dont certaines ont fixé leurs exigences (comme à travers un protocole d’accord formel entre l’ISO et l’Organisation Internationale du travail ou le Pacte Mondial).
|Approche procédurale contractualiste | Approche substantielle institutionnaliste|
|Le bien public émerge de la libre interaction d’acteurs vertueux | Le bien public est décidé dans des processus institutionnels légitimes|
|Le droit jurisprudentiel, la common law qui ne distingue pas le droit public et le droit privé | Le système romano-germanique, droit écrit. La loi (parlement), les conventions internationales, sont des sources primordiales de droit. Il distingue droit public et droit privé|
|La responsabilité sociétale et la gestion de la rareté par l’efficacité individuelle | Le développement durable et la gestion collective des raretés|
|Société du vide : la nouvelle frontière et l’économie du cow boy, l’accès aux ressources est justifié par l’effort individuel | Société du plein : l’accès et la répartition des ressources sont des actes politiques relevant des institutions|
|Intensité énergétique du PNB | Emissions par habitant |
| Le monde est fait d’acteurs et d’organisations dont il convient d’organiser les relations sur des principes éthiques : transparence, sincérité… Faire le bien | Le monde est organisé avec des institutions et des principes de légitimités variables. Tout type d’organisation doit être conforme aux principes supérieurs tout en maîtrisant les conditions concrètes de sa situation.|
|Fondement protestant : pas d’intermédiaire avec Dieu | Fondement catholique romain : l’église (administration) organise le lien avec Dieu|
| Les administrations sont au pire corrompues et au mieux inefficaces et la société civile est mieux à même à faire valoir les intérêts des citoyens. | Les acteurs de la société civile ne sont pas représentatifs et n’ont pas de légitimité en face des institutions politiques et de l’Etat.|
|L’engagement vis-à-vis des parties prenantes est un processus formel. On peut rendre compte de l’« accord » dans un rapport. | L’organisation doit atteindre des objectifs concrets de performance. Il y a une matérialité de l’engagement avec des indicateurs.|
|Le fonctionnement de l’organisation doit viser la conformité à des approches normalisées. | L’organisation doit viser l’amélioration de sa performance|
|La prise en compte de la responsabilité vis-à-vis des parties intéressées est la contribution de l’organisation au développement durable | Aller vers un développement durable implique d’atteindre des objectifs et des performances qui ne sont pas nécessairement portés par des parties prenantes|
Nous ne disons pas qu’il existe deux paradigmes ayant chacun tous les attributs, mais il existe une forte proximité entre les éléments représentés ici par colonne, qui fonctionnent comme des systèmes de pensée.
L’intérêt est le texte de l’ISO 26000 réussi un mixte entre les deux modèles. Le problème n’est pas pour autant résolu, car chacun ne lira dans le texte que ce qui conforte son propre modèle. La convergence éventuelle entre les paradigmes prendra du temps, et ne pourra être que le fruit d’un processus complexe de maturation, grâce à la mise en œuvre du texte, à son appropriation par des acteurs les plus divers, par sa traduction dans l’action… et donc une convergence progressive.
Un système mixte avait été proposé par la France suite au travail sur la RS au sein de l’AFNOR avec un document le SD 21000, qui s’appuyait sur un mécanisme (enjeux/acteurs importance/performance)[Karen Delchet, [thèse, La prise en compte du développement durable par les entreprises, entre normalisation et application. Etude de la mise en œuvre des recommandations du guide Afnor SD21000 au sein d’un échantillon de PME françaises, (bourse CIFRE à l’AFNOR)]] . Ce modèle anticipait l’hybridation évoqué au-dessus ce qui en explique le succès.
Mais cette hybridation reste partielle. Si le texte accepte les conventions internationales (sous le vocable normes internationales de comportement) il ne reconnaît pas le fait institutionnel : ni international ni national. Le texte accepte donc les normes internationales de comportement comme des références données (Droit de l’Homme), mais ne fait pas référence à la légitimité des processus qui les ont élaborés. La vision morale de faire le bien, peut s’en contenter. Certains considèrent que les Droits de l’Homme auraient une essence naturelle le contrat social, en oubliant la cuisine de la négociation des libellés formels, et la contingence historique des différentes couches politique, économique, sociale et aujourd’hui environnementale de ces droits dits universels. L’ISO 26000 reconnait donc les textes de principes mais ne reconnait pas les institutions qui sont garantes de leur application.
Parmi les dualités qui pourraient être considérée comme des contradictions on notera au passage : les logiques d’exclusion liées à la gestion des risques (éliminer qui ne va pas ou qui est considéré comme inacceptable), et les logiques inclusives liées à la construction d’opportunité (réaliser des progrès dans le sens de ce qui est souhaitable). Ces deux positions qui sont idéologiques n’ont pas donné lieu à un débat, et l’on peut considérer que le texte ne tranche pas. Sur la première logique on trouve les approches morales de la RSE (exclusion du jeu, de l’alcool et de la prostitution) et les approches d’amélioration comme le Pacte mondial qui focalise sur les bonnes pratiques sans garantir l’élimination de comportements non acceptable. Ces deux paradigmes n’ont pas livré bataille.
Ces lignes directrices, si elles sont menées à leur terme, vont conduire à une convergence des pratiques sur le terrain mais aussi à des résistances. Cette hybridation issue de la négociation va conduire à une hybridation des pratiques des organisations, à des processus coopératifs nouveaux. L’appropriation va être très différente selon les types d’organisation et les contextes. Il est donc intéressant de considérer cette appropriation et les changements auxquels conduira ce document.
La deuxième phase de la négociation sera donc celle du terrain. Les réseaux de partage de pratiques et la façon dont le texte sera mis en œuvre, conditionneront son avenir. D’ailleurs il est prévu une réévaluation du texte au bout de 3 ans, donnant donc le dernier mot à l’usage et à la capacité des acteurs réels à surmonter les contradictions grâce au texte de l’ISO 26000. C’est au cours de ces processus et de ce déploiement que l’on pourra à terme changer de paradigme, ce que le débat n’est pas à même de faire. On peut rattacher ce processus au concept d’organisation apprenante et au processus apprentissage deutéro (Chris Argyris et Donald Schön)[[Chris Argyris, Donald A. Schön, Apprentissage organisationnel: Théorie, méthode et pratique, Traduit par Marianne Aussanaire, Pierre Garcia-Melgares, Publié par De Boeck Université, 2001, 384 pages]] élargi à la société mondiale. La mise en œuvre de l’ISO 26000 permettra de progresser sur les questions centrales qui y sont développé (première boucle) mais aussi de changer les paradigmes de la mondialisation (seconde boucle).